Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Santé • 1962-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 706 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • santé • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Santé Séance du 26 mars 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 avril 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 avril 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 25 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 14 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 avril 1976 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 25 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 7 mai 1980 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 22 avril 1981 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 mai 1982 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. • 1962-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 706 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • santé • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme • 1953-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 707-708 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme Comité de coordination des constructions • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 707 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme Comité de coordination des constructions Séance du 19 octobre 1953 : compte rendu. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 707 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme Commission d'urbanisme, district urbain, circonscription régionale • 1959-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 708 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme Commission d'urbanisme, district urbain, circonscription régionale Séance du 20 mai 1959 : ordre du jour. Séance du 15 juin 1959 : ordre du jour. Séance du 1er septembre 1959 : ordre du jour. Séance du 25 janvier 1960 : ordre du jour. Séance du 6 décembre 1961 : ordre du jour. Séance du 31 janvier 1962 : ordre du jour. Séance du 12 février 1962 : ordre du jour. Séance du 4 avril 1962 : ordre du jour. Séance du 28 mai 1962 : ordre du jour. • 1959-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 708 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier • 1970-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 709-728 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Généralités • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 709 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Généralités Mise en place des commissions : note, réunions de travail, associations de quartiers (1970-1974). Statuts. Plan d'occupation des sols. Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (1972). Population du secteur sauvegardé : étude de quartier (1977). Journaux de quartier : entre Meurthe et canal (1980-1982), Notre Quartier (1978-1982). Correspondance (1970). • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 709 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 710 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont Etude de quartier (1977). Séance du 28 avril 1970 : compte rendu. Séance du 23 novembre 1970 : compte rendu. Séance du 2 juin 1971 : compte rendu. Séance du 15 novembre 1971 : compte rendu. Séance du 17 avril 1972 : compte rendu. Séance du 9 octobre 1972 : compte rendu. Séance du 22 septembre 1977 : compte rendu. Séance du 22 décembre 1977 : compte rendu. Séance du 22 février 1980 : compte rendu. Séance du 3 juin 1980 : compte rendu. Séance du 29 octobre 1980 : compte rendu. Séance du 10 décembre 1980 : compte rendu. Séance du 25 mai 1981 : compte rendu. Séance du 6 novembre 1981 : compte rendu. Séance du 17 février 1982 : compte rendu. Séance du 19 mai 1982 : compte rendu. Séance du 5 octobre 1982 : compte rendu. Cure d'air : correspondance, comptes rendus (1973-1977 ; 1979-1980 ; 1982). • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 710 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Beauregard-Buthégnemont • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 711 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Beauregard-Buthégnemont Correspondance (1970), presse (1980-1982), programme de visite de quartier du maire (1970). Séance du 29 janvier 1973 : compte rendu. Séance du 2 juin 1973 : compte rendu. Séance du 13 décembre 1973 : compte rendu. • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 711 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Blandan-Haussonville • 1970-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 712 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haussonville-Blandan-Donop
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Blandan-Haussonville Séance du 15 octobre 1970 : procès-verbal. Séance du 1er mars 1972 : procès-verbal. Séance du 10 mai 1973 : procès-verbal. Séance du 9 avril 1974 : procès-verbal. • 1970-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 712 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haussonville-Blandan-Donop
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Boudonville-Scarpone • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 713 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Boudonville-Scarpone
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Boudonville-Scarpone Etude de quartier (1977), correspondance (1970-1971 ; 1980-1982), presse (1980-1982). Séance du 2 juillet 1970 : ordre du jour. Séance du 23 septembre 1970 : procès-verbal. Séance du 22 décembre 1971 : compte rendu. Séance du 30 mai 1974 : ordre du jour. Séance du 18 décembre 1975 : compte rendu. Séance du 16 novembre 1977 : compte rendu. Séance du 30 avril 1980 : compte rendu. Séance du 11 juin 1980 : compte rendu. Séance du 3 septembre 1980 : compte rendu. Séance du 12 janvier 1981 : compte rendu. Séance du 31 janvier 1981 : compte rendu. Séance du 4 mars 1981 : compte rendu. Séance du 1er avril 1981 : compte rendu. Séance du 6 mai 1981 : compte rendu. Séance du 8 septembre 1981 : compte rendu. Séance du 19 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 17 septembre 1982 : compte rendu. • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 713 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Boudonville-Scarpone
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Foch-Anatole France • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 714 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Poincaré - Foch - Anatole-France
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Foch-Anatole France Séance du 4 octobre 1977 : compte rendu. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 714 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Poincaré - Foch - Anatole-France