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Arrêt du projet de révision partielle approuvé par le conseil communautaire du Grand Nancy le 2 février 2001 : délibération, notice de présentation, réglement modifié, plans de zonage modifiés. Approbation de la révision partielle par le conseil communautaire du Grand Nancy le 19 octobre 2001 : délibération, notice de présentation, réglement modifié, plans de zonage modifiés. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 28

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) • 2003-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 29-32

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation de la révision par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juin 2003 : délibération, notice de présentation, règlement, plans. • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 29

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Mise à jour des servitudes d'utilité publique (13 janvier 2004) : arrêté, liste, plans. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 30

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Approbation de la modification par le conseil communautaire du Grand Nancy le 12 mars 2004 : délibération, notice de présentation, règlement, rapport de l'enquête publique. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 31

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Mise à jour des servitudes d'utilité publique (17 mars 2005) : arrêté, liste, plans. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 32

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

7e révision (prescrite le 10 décembre 2004, approuvée le 24 juin 2005) • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 33

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation de la révision simplifiée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 24 juin 2005 : délibération, registre de la concertation, notice de présentation, règlement, plans. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 33

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Modification (approuvée le 29 septembre 2005) • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 34

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation de la modification par le conseil communautaire du Grand Nancy le 29 septembre 2005 : délibération, notice de présentation, règlement, plans, registre et rapport de l'enquête publique. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 34

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Plan local d'urbanisme (PLU) • 2002-2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35-38, 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35-36, 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : notes, document d'information, rapport du commissaire enquêteur. • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : plans, annexes. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, projet d'aménagement et de développement durable. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 36

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

1re modification (approuvée le 14 novembre 2008) • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 37

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Approbation du plan local d'urbanisme modifié de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : délibération, notice explicative, règlement, liste des emplacements réservés, plans, annexes. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 37

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Évaluation du PLU (5 novembre 2010) • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 38

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Plan local d'urbanisme de Nancy, évaluation au regard des obectifs du 5e Programme local de l'habitat territorialisé : correspondance, annexe à la délibération du 5 novembre 2010, notice explicative, règlement, liste des emplacements réservés, plans, annexes. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 38

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) • 1993-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 49, 191-200

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme