Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons • 1970-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 725 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons Séance du 2 juillet 1970 : compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 15 septembre 1970 : compte rendu. Séance du 19 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 25 novembre 1970 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 16 mars 1972 : compte rendu. Séance du 2 mai 1973 : compte rendu. • 1970-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 725 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saint-Georges-Grands Moulins • 1977-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 726 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Georges - Grands-Moulins
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saint-Georges-Grands Moulins Etude de quartier (contient un placard imprimé et un plan). • 1977-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 726 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Type : plan • affiche Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Georges - Grands-Moulins
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saint-Pierre-René II-Bonsecours • 1970-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 727 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saint-Pierre-René II-Bonsecours Séance du 19 mars 1970 : procès-verbal. Séance du 23 avril 1970 : compte rendu. Séance du 23 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 25 novembre 1970 : compte rendu. Séance du 13 janvier 1971 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 mai 1971 : compte rendu. Séance du 23 septembre 1971 : compte rendu. Séance du 22 juin 1972 : compte rendu. Séance du 12 octobre 1972 : compte rendu. Séance du 24 novembre 1972 : procès-verbal. Séance du 16 janvier 1973 : compte rendu. Séance du 16 mai 1973 : compte rendu. Séance du 19 septembre 1973 : compte rendu. Séance du 12 décembre 1973 : compte rendu. Séance du 1er octobre 1975 : compte rendu. Séance du 17 novembre 1976 : compte rendu. Séance du 23 juin 1977 : compte rendu. Séance du 23 mars 1978 : compte rendu. Séance du 22 juin 1978 : compte rendu. • 1970-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 727 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saurupt-Clemenceau • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 728 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saurupt-Clemenceau
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saurupt-Clemenceau Projet de statuts (1970), étude de quartier (1977), correspondance (1980-1982), presse (1980-1982). Séance du 22 septembre 1970 : compte rendu, procès-verbal détaillé. Séance du 7 juillet 1970 : compte rendu. Séance du 14 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 15 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 19 novembre 1970 : procès-verbal. Séance du 25 janvier 1971 : compte rendu. Séance du 11 mars 1971 : compte rendu. Séance du 18 mai 1971 : compte rendu. Séance du 14 juin 1971 : compte rendu. Séance du 23 juin 1971 : compte rendu. Séance du 16 septembre 1971 : compte rendu. Séance du 24 janvier 1972 : compte rendu. Séance du 26 juin 1972 : compte rendu. Séance du 11 décembre 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 5 avril 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 27 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 mars 1974 : compte rendu. Séance du 29 octobre 1974 : compte rendu. Séance du 21 mai 1975 : compte rendu. Séance du 11 décembre 1975 : compte rendu. Séance du 24 juin 1976 : compte rendu. Séance du 23 novembre 1977 : compte rendu. Séance du 12 décembre 1980 : compte rendu. • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 728 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saurupt-Clemenceau
Conseil municipal Élus • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 729-730 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • élu
Conseil municipal Élus Tableau d'ordre des conseillers municipaux • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 729 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • élu
Conseil municipal Élus Tableau d'ordre des conseillers municipaux Bulletins de renseignements (BRETON à VALADE). • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 729 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • élu
Conseil municipal Élus Commissions de liaison • 1972-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 730 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • élu • organisme consultatif
Conseil municipal Élus Commissions de liaison Commissions de liaison élus-fonctionnaires - Séance du 9 mars 1972 : compte rendu sommaire. - Séance du 19 janvier 1972 : compte rendu sommaire. - Séance du 8 mars 1974 : procès-verbal. - Séance du 22 mars 1974 : procès-verbal. - Séance du 6 avril 1974 : procès-verbal. - Séance du 19 avril 1974 : procès-verbal. - Séance du 10 mai 1974 : procès-verbal. - Séance du 7 juin 1974 : procès-verbal. - Séance du 3 mai 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. - Séance du 14 juin 1974 : procès-verbal. - Séance du 21 juin 1974 : procès-verbal et pièces annexes. Commission de liaison adjoints-chefs de service - Presse (1974-1975). - Séance du 19 janvier 1972. • 1972-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 730 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • élu • organisme consultatif
Mesures d'exception et faits de guerre Mesures d'exception et faits de guerre • 1790-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 1-766
Mesures d'exception et faits de guerre Révolution • 1790-1809 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 1-8 Contexte historique : Révolution de 1789
Mesures d'exception et faits de guerre Révolution Invasion de 1792. – Mesures à prendre : délibérations des sections ; extrait des délibérations du conseil du département de la Meurthe. • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 1 Contexte historique : Révolution de 1789
Mesures d'exception et faits de guerre Révolution Invasion de l'an II : décret de la Convention nationale «qui détermine le mode de réquisition des Citoyens François contre les Ennemis de la République». • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 2 Contexte historique : Révolution de 1789
Mesures d'exception et faits de guerre Révolution Mémoire relatif à la souscription patriotique de la garde citoyenne. • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 3 Contexte historique : Révolution de 1789
Mesures d'exception et faits de guerre Révolution Secours accordés aux défenseurs de la patrie et à leurs familles : décrets, placard, circulaire, extraits des délibérations de l'administration municipale et du conseil général de la Meurthe. • an II-an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 4 Contexte historique : Révolution de 1789
Mesures d'exception et faits de guerre Révolution État général des dons faits par les citoyens pour les volontaires de Nancy (s.d., vers an II). • [ca an II] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 5 Contexte historique : Révolution de 1789