Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Cadastre vert Espaces verts privés de qualité : inventaires et perspectives, notes, fiches d'inventaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 683 W 2 Sujet : urbanisme • espace vert Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Cadastre vert Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : rapport de présentation, correspondance, 6 plans. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 683 W 3 Sujet : urbanisme • espace vert Type : plan d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Cadastre vert Espaces verts de Nancy : diagnostic, recensement et enjeux (2001-2002) ; espaces boisés classés : présentation (2002). • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 683 W 4 Sujet : urbanisme • espace vert • forêt communale Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) • 1983-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 39-48, 189-190 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Élaboration. – Éléments de présentation (1983). État d'avancement et préconisations : rapports, plans (1984). • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 39 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, mise à jour de janvier 1988 : rapport de présentation, règlement et directives, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, recommandations et conseils architecturaux, plans (incomplet). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 40 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, mise à jour de février 1988 : rapport de présentation, règlement et directives, servitudes d'utilité publique. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 41 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, mise à jour de décembre 1988 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, recommandations et conseils architecturaux, plans (incomplet). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 42 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, mise à jour d'octobre 1989 : plans, servitudes d'utilité publique. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 43 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, mise à jour d'octobre 1990 : rapport de présentation, recommandations et conseils architecturaux. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 44 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Enquête publique : note, registre d'enquête, pièces annexes, rapport des commissaires enquêteurs, dossier sousmis à enquête, brochure, compte rendu de réunion. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 45 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • brochure
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Approbation : notes, correspondance. • 1992-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 46 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : délibération, rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, recommandations et conseils architecturaux, plans. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 47 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : plans. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 48 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Règlement (approuvé le 30 juillet 1996), notes, comptes rendus de réunion, présentations. • 1996-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 189 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Documentation. – Monuments historiques de Nancy : liste, copies des arrêtés de 1883 à 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 190 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) • 1983-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 9-22, 625 W 5, 955 W 1-34, 187 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 9-10 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 9 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural • espace vert Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) Approbation du plan d'occupation des sols. – Documents approuvés : plans (lacunaires) (1983), plans annexes sanitaires (1983). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 10 Sujet : urbanisme Fonction : agrément Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan