1970-1973. • 1970-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre • répertoire
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1973-1980. • 1973-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre • répertoire
1980-1984 (copie). • 1980-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre • répertoire
Registres de publicité • 1979-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
Certificats d'urbanisme • 1978-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
Autorisations d'urbanisme • 1792-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Type : autorisation d'urbanisme
Pétitions de travaux • 1792-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
1792-1829. • 1792-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Autorisations d'urbanisme • 1880-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation