20 novembre 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 1. – Monuments historiques : chapelle des Cordeliers. • 1924
- 2. – Agrandissement du groupe scolaire du Montet : déclaration d'utilité publique. • 1924
- 3. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Fiacre : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924
- 4. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924
- 5. – Création d'une annexe à l'école maternelle Charles-III : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924
- 6. – Vente de terrain parc de Saulrupt boulevard Jean-Jaurès à M. Viriot. • 1924
- 7. – Vente de terrain à la société française des noirs de fumée. • 1924
- 8. – Prolongement de l'impasse du Champ-de-Mars : acquisition de terrain sur Mme veuve Thouvenin. • 1924
- 9. – Location d'une partie de l'hémicycle oriental de la place de la Carrière. • 1924
- 10. – Règlement de mitoyenneté. • 1924
- 11. – Fournitures : marchés de gré à gré. • 1924
- 12. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1924
- 13. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1924
- 14. – Canaux particuliers : remboursements de redevance. • 1924
- 15. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevance. • 1924
- 16. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvements de taxes. • 1924
- 17. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursements de taxes. • 1924
- 18. – Abattoirs public, travaux de peinture : emploi du produit du rabais d'adjudication. • 1924
- 19. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1924
- 20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1924