23 décembre 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 1. – Ville de Nancy : budget primitif de 1925. • 1924
- 2. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre des centimes. • 1924
- 3. – Impositions extraordinaires : insuffisance de ressources ordinaires. • 1924
- 4. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1924
- 5. – Impositions extraordinaires : garantie à l'office public d'habitation à bon marché. • 1924
- 6. – Reports de crédits. • 1924
- 7. – Agrandissement du cimetière du Sud, acquisition sur le Département : question relative aux formalités hypothécaires. • 1924
- 8. – Bureau d'octroi avenue de France, acquisition de terrain sur le bureau de bienfaisance : question relative aux formalités hypothécaires. • 1924
- 9. – Dommages de guerre : régularisation d'indemnités. • 1924
- 10. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1925. • 1924
- 11. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1925. • 1924
- 12. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1925. • 1924
- 13. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1925. • 1924
- 14. – Crèche municipales : emploi d'un don. • 1924
- 15. – Abattoirs : traité pour l'enlèvement des fumiers et des matières de vidange. • 1924
- 16. – Abattoir, fourniture de paille : traité. • 1924
- 17. – Conservatoire de musique : troisième classe de piano. • 1924
- 18. – Cercle militaire : résiliation de bail. • 1924
- 19. – Instances judiciaires contre M. Forfert. • 1924
- 20. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Soyer, secrétaire comptable au service de la police. • 1924