23 décembre 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 21. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Heitz, agent de la sûreté. • 1924
- 22. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Crétin, gardien de la paix. • 1924
- 23. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Grapinet, infirmière du dispensaire. • 1924
- 24. – Liquidation de la pension de retraite de Mlle Christen, maîtresse lingère à l'école Drouot. • 1924
- 25. – Octroi : abonnement de la corporation des fabricants de vinaigre. • 1924
- 26. – Tramways : compte d'exploitation de 1923. • 1924
- 27. – École primaire supérieure professionnelle de garçons, construction d'ateliers à l'ancien couvent de la Visitation : adjudication. • 1924
- 28. – Monuments historiques : classement. • 1924
- 29. – Sous-location d'un terrain dépendant de la ferme de Brabois. • 1924
- 30. – Agrandissement de la scène de la salle Poirel, travaux de charpente et de menuiserie : traité. • 1924
- 31. – Service des eaux, élévation et distribution : traités. • 1924
- 32. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue des Brice à M. César. • 1924
- 33. – Allocations temporaires aux retraités de la Ville : nouvel examen de la question. • 1924
- 34. – Police préventive : frais d'enquêtes spéciales. • 1924
- 35. – Demande de secours présentée par Mme veuve Ackermann. • 1924
- 36. – Conservatoire de musique : demande de gratuité. • 1924
- 37. – Office public d'habitations à bon marché. • 1924
- 38. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1924
- 39. – École supérieure de commerce de Nancy : demande de subvention Mlle Geneviève Faillot. • 1924
- 40. – École supérieure de commerce : demandes de subventions. • 1924