Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

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Résultats 113061 à 113080 sur 122678

351-400 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 134

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

401-450 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 135

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

451-500 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 136

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

501-550 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 137

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

551-600 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 138

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

601-650 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 139

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

651-700 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 140

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

701-750 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 141

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

751-800 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 142

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

801-900 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 143

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

901-1000 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 144

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1001-1100 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 145

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1101-1200 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 146

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1201-1300 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 147

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1301-1400 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 148

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1401-1500 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 149

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1501-1588 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 150

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Exercice du droit de préemption • 1983-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 5, 625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

20e-Corps (avenue), n° 61 (1988-1989). Abbé-Lemire (rue de l'), n° 29, 37 (1991-1994). Digue (rue de la), n° 42 (1990). Mac-Mahon (rue), n° 122 (1983-1989). Mac-Mahon (rue), n° 148 (1983-1988). • 1983-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 5

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : plan

Nom d'organisation : Cristallerie Daum (Nancy)

Cugnot (rue), n° 1. – Contentieux : décision du maire, lettre du préfet, jugements, mémoires ampliatif, de réplique, en intervention et en défense, requête, notes. • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • contentieux administratif