Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Maîtrise du foncier • 1980-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 3-4 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Maîtrise du foncier Foncier. – Établissement public de la métropole lorraine (EPML) : convention, état d'occupation, avis des Domaines, livre foncier, correspondance (1980-1986, 1991-1992). Propriétés sur le territoire districal : état des propriétés, comptes rendus de réunion, calendrier de démolition (1992-1993). • 1980-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 3 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Maîtrise du foncier Foncier. – Programme d'action foncière : étude, convention (1988, 1990). Projet d'aménagement : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (1991-1993). Zone d'aménagement différé (ZAD) : note, correspondance (1994). • 1988-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 4 Sujet : urbanisme • aménagement foncier • zone d'aménagement • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Cessions • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 1 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Fonction : cession
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Cessions Cession de logements. – Autorisation : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention, extraits des délibérations de conseil d'administration, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance. • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 1 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Fonction : cession Type : plan
Urbanisme Urbanisme opérationnel • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 28 W 7, 617 W 1-4, 625 W 1-2, 7-25, 27-40, 683 W 5-6, 684 W 1-6, 685 W 2-4, 6-13 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Lotissements • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 28 W 7 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement
Urbanisme Urbanisme opérationnel Lotissements Lotissement Chemin de la ferme St Jacques. • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 28 W 7 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 4, 6-13 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Généralités • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 4 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Généralités Affaires générales : notice descriptive, bilans récapitulatifs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 4 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations par zone géographique • 1984-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 6-11 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations par zone géographique Quartier Charles-III. – Présentation : notes. Information de la population : correspondance. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, étude de réalisation, note complémentaire. Mise en place : convention d'opération, convention de suivi-animation. Programme social thématique : compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. État d'avancement : bilans. • 1989-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 8 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations par zone géographique Quartier du Faubourg-des-Trois-Maisons. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention de mission. État d'avancement : bilans. Poursuite de l'opération : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention, avenant à la convention de mission, correspondance. • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 6 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations par zone géographique Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 9 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Mon-Désert - Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations par zone géographique Quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne-Vayringe. – Mise en place d'une dynamique de la réhabilitation : rapport. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 11 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations par zone géographique Rues Saint-Jean, Saint-Georges, du Haut-Bourgeois, de la Charité. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'étude, étude de réalisation, publication sur la réalisation de cent logements neufs en ville vieille réalisés par l'Office HLM et l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 7 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Charité • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Haut-Bourgeois • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations par zone géographique Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 10 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations thématiques • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 12-13 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations thématiques Loyers modérés sur le quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne-Vayringe et le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours. – Présentation : notice, plans. Mise en place : extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : comptes-rendus, note méthodologique, enquêtes. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Études préparatoires à la réhabilitation des logements anciens : marchés d'étude, décision d'attribution, proposition. État d'avancement : note, bilans. Objectifs supplémentaires : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, note, avenant à la convention d'opération. Partenariat avec Électricité de France - Gaz de France : projet de protocole d'accord, correspondance, documentation. Comité directeur : rapport. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 12 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • habitation à loyer modéré Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours