21 avril 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- 1. – Boite aux lettres supplémentaire au carrefour de la rue des Jardiniers et de la rue des Tiercelins. • 1925
- 2. – Communication de deux états de dépenses imprévus. • 1925
- 3. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1925
- 4. – Maison des orphelines : vente d'immeubles. • 1925
- 5. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1925
- 6. – Association amicale du personnel de l'Octroi : subvention pour l'envoi de deux délégués au congrès national du Havre. • 1925
- 7. – Colonie scolaire de Gentilly : traité pour l'établissement d'une clôture. • 1925
- 8. – Porte Saint-Nicolas : bail. • 1925
- 9. – Porte Saint-Nicolas : bail à loyer d'un magasin et d'un appartement. • 1925
- 10. – Fontaine de la place d'Alliance : traité pour la réfection des ornements en plomb. • 1925
- 11. – Voies de raccordement à abattoir : embranchement particulier de la société Fruhinsholz. • 1925
- 12. – Caserne des sapeurs-pompiers. • 1925
- 13. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention. • 1925
- 14. – Demandes de bourses à l'école nationale d'agriculture de Grignon : avis du conseil municipal. • 1925
- 15. – Demande de bourse à l'École Navale : avis du conseil municipal. • 1925
- 16. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1925