Résultats 113101 à 113120 sur 122678

Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Gens du voyage. – Aire d'accueil de la rue Charles-Keller, étude de faisabilité : notes, correspondance, 6 plans, 17 photographies cotées 5 Fi 4184-4201 (1993-1994). Aire de la rue Vayringe, étude de faisabilité : notes, correspondance, 2 plans (1995-1996). Aire des carrières Solvay, étude de faisabilité : notes, comptes rendus de réunion, convention (copie), 2 plans (1992-1997). • 1992-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

617 W 1

Gens du voyage. – Relogement des nomades sédentarisés, site de la rue Joseph-Florentin : notes, comptes rendus de réunion, mémoire, correspondance, 2 plans (1989-1998) ; friches publiques susceptibles d'accueillir des nomades sédentarisés : relevé, 17 photographies (1993). • 1989-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

617 W 2

Négociations foncières. – Acquisition d'immeubles : délibération, décision, acte de vente, notes, correspondance. Cession du terrain d'assiette de l'ÉNACT au CNFPT et participation de la CUGN au coût d'acquisition du terrain : délibération, acte de cession à titre gratuit, acte de vente, convention entre la ville de Nancy et la CUGN, notes, correspondance. Versement d'une subvention au CNFPT : délibération, convention, correspondance. Paiement d'une rente viagère par le CNPFT : acte notarié, correspondance. • 1997-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 15