IV-35. – Organisation de stages multisports à la journée au CREPS de Lorraine pour l'été 2009. • 2009
IV-36. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenants avec le Canoë-Kayak Club Nancy Tomblaine et le Tennis Club Nancy Forêt de Haye. • 2009
IV-37. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Alpin Français de Nancy - Convention avec le club. • 2009
V-38. – Convention entre les Villes de Nancy et de Vandoeuvre pour l'accueil périscolaire, la restauration scolaire et les classes de découvertes. • 2009
VI-39. – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les fonctionnaires de catégorie B. • 2009
VI-41. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin du 7 juin 2009, élections européennes. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs. • 2009
VI-42. – Adhésion au groupement de commandes pour diverses fournitures liées aux matériels et logiciels informatiques. • 2009
I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Est Habitat construction dans le cadre du réaménagement, sous forme de deux nouveaux contrats de prêt, d'une partie de l'encours initialement contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 2009
II-9. – Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques primaires - Conventions de recettes dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2009
Communication au Conseil municipal - Rapport 2008 sur les actions menées au sein des territoires prioritaires de Nancy dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale de l'agglomération nancéienne. • 2009
III-10. – Convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale. • 2009
