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IV-36. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenants avec le Canoë-Kayak Club Nancy Tomblaine et le Tennis Club Nancy Forêt de Haye. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-38. – Convention entre les Villes de Nancy et de Vandoeuvre pour l'accueil périscolaire, la restauration scolaire et les classes de découvertes. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-41. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin du 7 juin 2009, élections européennes. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Est Habitat construction dans le cadre du réaménagement, sous forme de deux nouveaux contrats de prêt, d'une partie de l'encours initialement contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques primaires - Conventions de recettes dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication au Conseil municipal - Rapport 2008 sur les actions menées au sein des territoires prioritaires de Nancy dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale de l'agglomération nancéienne. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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