• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

10. – Protection des installation de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du Barrage de Méréville sur la Moselle : indemnité à l'entreprise Ballot pour dégâts occasionnés par la crue de la Moselle du 12 janvier 1952. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

11. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

12. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection Académique : participation des familles. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

13. – Subventions aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

14. – Révision de la liste électorale du Tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

15. – Établissement de la liste de la Chambre des métiers, désignation des délégués du conseil municipal. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

16. – Legs de Madame Veuve Marqueste à la Ville de Nancy. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

17. – Cession des vieux matériaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

18. – Cession de vieux métaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

19. – Engagement de dépenses et approbation de devis. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

20. – Marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

21. – Théâtre Municipal, remplacement du jeu d'orgue : marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

22. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil administratif. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

23. – Compagnie de Sapeur-Pompiers : marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

24. – Appel d'offre : vente de vieux papiers. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

25. – Personnel communal : prime de responsabilité des régisseurs de recettes ou d'avances. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

26. – Restauration du réseau d'éclairage public : devis de fourniture et travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

27. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

28. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

29. – Cotes irrécouvrables. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier