Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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III-11. – Attribution d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-12 . – Attribution de subventions aux MJC • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-13 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-14 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-15 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16 . – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec 6 clubs • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-17 . – ZAC Nancy Grand Coeur : cession de parcelles de terrain à la SOLOREM • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-18 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-19 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2013 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV-20 . – Dénomination de la rue du Capitaine Louis TAELMAN • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

IV-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2013 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

IV-22 . – Ravalement rue Héré - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux propriétaires • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV-23 . – Attribution des primes de ravalement • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV-24 . – Travaux secteur Charles III-Exonération partielle des droits de voirie - Année 2012 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV-25 . – Attribution d'un prix Victor Lemoine • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-26 . – Adhésion de la ville de Nancy à l'association A.R.B.R.E.S et labellisation d'arbres remarquables • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV-27 . – Domiciliation de siège social du Groupe d'Etude des Mammifères de Lorraine (GEML) • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV-28 . – Domiciliation de siège social de la Ligue pour la Protection des Oiseaux de Meurthe-et-Moselle (LPO-54) • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV-29 . – Avenant à la convention de domiciliation du siège social de Lorinat : Lorraine Information Naturaliste • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V-30 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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