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IV-38 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, la Ville de Lublin et la Municipalité de Belgrade Stari Grad en matière de patrimoine, de tourisme, d'échanges universitaires et entre professionnels du bâtiment • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-48 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention de dépôt vente au musée lorrain dans le cadre de l'exposition La Ville Révélée • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-50 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2013 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-51. – Groupe scolaire La Fontaine - 1456 Avenue Raymond Pinchard à Nancy. Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-52 . – Attribution d'une subvention à l'Association Prévention Routière du Comité Départemental de Prévention Routière de Meurthe-et-Moselle pour l'année 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2 . – Révision/extension du Secteur Sauvegardé - Convention de partenariat et de financement avec l'État et la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3 . – Création d'une brigade de soirée de Police Municipale-Avenant à la Convention de Coordination entre l'État, Police Nationale - Direction départementale de la Sécurité Publique de Meurthe et Moselle et la Ville de Nancy - Police Municipale • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales