Résultats 130701 à 130720 sur 134502

IV-10 . – Garantie de la Ville de Nancy à la SAHLM Nouveau Logis de l'Est pour le réaménagement de 4 prêts déjà garantis par la Ville • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-11. – Accompagnement du développement de la pêche à Nancy - Partenariat avec la Fédération de Meurthe-et-Moselle pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-14 . – Convention de délégation de service public relative au paiement dématérialisé du stationnement payant de surface par téléphone portable • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-16 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2012 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-17 . – Baux emphytéotiques à l'Association Accueil et Réinsertion Sociale - Boulevard d'Austrasie : avenants de prolongation et harmonisation des durées • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales