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IV-33. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-34. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 5 ème phase • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-35. – Création de nouveaux sites de composteurs partagés sur le territoire de la Ville de Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-36. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-37. – Gestion de l'encours de la dette • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-38. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2018 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-39. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-40. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-41. – Rectificatif de la Décision Modificative n°2 suite à une erreur matérielle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-42. – Tarification des services municipaux • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-43. – Recensement de la population année 2018 - Recrutement des agents recenseurs • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-44. – Prestations d'affranchissement - Lancement d'un accord-cadre • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-45. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-46. – Mise en oeuvre du protocole Foncier entre le Département et la Ville : cession de l'emprise foncière du Collège Louis Armand • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-47. – Plateau de Haye - Cession d'une emprise foncière à l'Association Culturelle des Générations Franco-Maghrébines de France (parcelle AB 940p) • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-48. – Cession à la Métropole du Grand Nancy d'un ensemble foncier avenue du XXième Corps à Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-49. – Cession à la Métropole du Grand Nancy de la parcelle AB 618p sise avenue Pinchard à Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-50. – Cession à la Métropole du Grand Nancy de la parcelle AK 124 sise rue de Vandoeuvre à Villers-les-Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5 février 2018 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier