Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : contrat • convention
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Registre. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : contrat • convention
Société des parkings des Champs-Élysées, parcs de stationnement de la cathédrale, du marché, Léopold, Carnot, Stanislas, Saint-Dizier et Saint-Nicolas, et stationnement en voirie : rapport d'analyse de la qualité du service public pour l'exercice 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Parcs de stationnement Saint-Jean et de la Manufacture, stationnement en surface et en voirie de la ville de Nancy, de la SNCF et du pôle de gestion : rapports d'activité (1994, 1997). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Pôle de gestion du parking Locapark : arrêtés préfectoraux, décisions, contrats, convention de concession, compte de résultat, déclaration d'achèvement de travaux, notes, correspondance (1988-1989,1991-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Zénith Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Type : compte financier
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Location : contrats d'affermage et de sous-traitance. • 1992-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Inventaire des biens mobiliers, devis quantitatif du matériel, livret d'entretien. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Notice de sécurité, fiches individuelles de description technique des espaces, rapport, dossier d'accessibilité des personnes à mobilité réduite, plans (22). • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Type : plan
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Dossiers de subvention de l'État et de la région (1986, 1991-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)