V-27 . – Elections municipales et européennes. Scrutins des 23 et 30 mars 2014 et du 25 mai 2014. Attribution gratuite de places de cinéma pour les présidents et assesseurs des bureaux de vote • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération