• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 4 juin 1954

16. – Bibliothèque publique : marchés de travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1954

17. – Bibliothèque municipale de prêt : modification du règlement. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Cession d'une bascule désaffecté et de vieux matériaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville (2ème tranche) : approbation de plans et devis, adjudication de travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Location de propriétés communales : cession à l'Université d'un bâtiment de la porte de la Craffe. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Ferme de Brabois : autorisation de passage d'un câble téléphonique souterrain. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Instance judiciaire : immeuble 83 rue de la Hache à Nancy, affaire Dubois. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Autorisation de défendre au pourvoi en cassation formé contre l'arrêt de la Cour d'appel de Nancy en date du 12 février 1954. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Parc de la Pépinière : concession d'un emplacement en vue de l'installation d'un golf miniature. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversées de Nancy (2ème tranche) : exécution des travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Marché de fournitures. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 6 rue Charles-Dusaulx. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement : chemin du Haut-du-Lièvre. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 5 rue Saint-Sébastien. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Aliénation d'une parcelle de terrain et d'un mur de soutènement avenue de Boufflers. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Acquisition d'un droit de tréfonds pour l'établissement des canalisations d'eau et d'égout pour la desserte du lotissement d'Haussonville. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Cité d'Haussonville : mise en état de viabilité des terrains (1ère tranche) devis.Usines élévatoires de Messein : barrage de Méréville : nettoyage des installations filtrantes, confection et mise en place d'enrochements en béton. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Fourniture d'eau de Moselle à la Commune de Saint-Max : convention. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier