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III-13 . – SPL Grand Nancy Congrès et Evénements - Autorisation de prise de participation dans la société commerciale The International Event School • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14 . – Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-17 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2016. Signature d'une convention-cadre • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-19 . – Avis sur la cession par Batigère de 79 logements situés 6-8 rue de Liège et 11-11B-13 quai Ligier Richier et de 32 logements situés 24-24A rue Henri Déglin et 25-25B-27 rue Claudot à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-20 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-24 . – Reprise en régie du parking Vaudémont et adaptation de la grille tarifaire des ouvrages du Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Parkings • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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