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VIII-61. – Convention relative à la disponibilité des agents de la Ville Nancy, sapeurs-pompiers volontaires, pendant leur temps de travail • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-63. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l,Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2017 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-65. – Cession d'une emprise de terrain sise 6 bis rue Georges Chepfer à Nancy à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2016 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Accueil et Réinsertion Sociale (ARS) pour un prêt de 550 000 ? visant à la création d'un établissement de Lits d'Accueil Médicalisés • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention dans le cadre du plan numérique 2017 et conventions avec des collèges • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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