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II-9. – Renouvellement de la convention d'action sociale familiale - Aides aux temps libres sur fonds propres - avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle pour la période 2018 - 2020 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14. – L'autre Canal : Contrat d,objectifs entre la Ville de Nancy, la Région Grand Est, l,Etat et L'Autre Canal, pour la période 2017 - 2019 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-23. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intéret Général (PIG) "Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy" - Subventions en faveur du parc privé • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-24. – Avenant aux conventions d,utilisation de l,abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (T.F.P.B.) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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