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VI-67. – Projet Thiers Mazagran - Cession au promoteur Nouvel Habitat des parcelles BY 323 et BY 377 ainsi que l'ensemble des lots de copropriété dont la Ville de Nancy est propriétaire dans la tour Thiers • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-69. – Convention de servitudes entre la Ville de Nancy et ENEDIS - réalisation d'ouvrages de distribution d'électricité sur le lieu dit : Village Laverny • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-70. – Avenant n°1 à la convention n° C-0735 avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées relative au financement d'actions menées à destination des personnes en situation de handicap • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Rapport de la Société d'Economie Mixte : "Solorem" et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur ou contribuant à la dynamisation de l'économie locale • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales