• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 19 novembre 1954

30. – Propriétés communales : location d'un mur rue des Dominicains pour l'installation d'une vitrine. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 novembre 1954

31. – Location de propriétés communales, immeuble 5 rue Notre-Dame : avenant de prorogation. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 19 novembre 1954

32. – Location de propriétés communales, terrain à Tomblaine : avenant de prorogation. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 novembre 1954

33. – Propriétés communales : cessions de l'immeuble 77 avenue du XX ème Corps. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 novembre 1954

34. – Équipement d'une station de pompage d'eau de Meurthe aux abattoirs municipaux : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 novembre 1954

35. – Convention avec l'administration des P.T.T. pour attribution de logements par priorité. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 novembre 1954

36. – Lotissement de Gentilly, Castors du rail et municipaux : approbation des plans. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23 décembre 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

1. – Désignation des nouveaux membres au sein de diverses commissions. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

2. – Personnel communal : majoration des traitements, amendement de l'indemnité de résidence et dispositions diverses. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

3. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal année 1955 : marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

4. – Utilisation de la patinoire de la Pépinière. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Distribution de lait eux enfants de 6 à 11 ans des écoles publiques. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

6. – Condition de vente de vapeur au Centre hospitalier régional par la R.I.M.M.A. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

7. – Révision de tarifs. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

8. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1954 : budget primitif de 1955. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

9. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles.. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

10. – École de plain air Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

11. – Programme de constructions scolaires pour la rentrée 1955. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1954

12. – Budget primitif de 1955 : relèvement du tarif de curage des canaux particuliers. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier