• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 20 janvier 2020

V - 33. – Statue de Charles V - Protocole d'accord transactionnel avec les sociétés Origines et Franchateau • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 janvier 2020

V - 34. – Indemnisation suite à dégât des eaux - Orgue de l'église Notre Dame de Bonsecours • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 janvier 2020

V - 35. – ANRU - Secteur du plateau de Haye - Mise en oeuvre des protocoles fonciers • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 janvier 2020

V - 36. – NPRU Plateau de Haye - Protocole foncier entre la Ville de Nancy, l'OMh du Grand Nancy et la Métropole du Grand Nancy - Construction de 70 logements individuels ou intermédiaires • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 janvier 2020

V - 37. – Modalités de rémunération des agents recenseurs • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7 mai 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 mai 2020

I - 1. – Modalités de réunion à distance du Conseil Municipal dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 mai 2020

I - 2. – Délégations accordées au Maire dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 mai 2020

I - 3. – Création d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la crise sanitaire COVID19 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 mai 2020

I - 4. – Information sur les mesures prises pour lutter contre l'épidémie de COVID19 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 mai 2020

I - 5. – Information sur les mesures prises pour la sortie progressive du confinement • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5 juillet 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Election du Maire • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 juillet 2020

2. – Fixation du nombre d'Adjoints au Maire en application de l'article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 juillet 2020

3. – Création de postes d'Adjoints de Territoire et fixation de leur nombre • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Election des Adjoints au Maire • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 juillet 2020

5. – Charte de l'Elu local et chapitre III du titre II du C.G.C.T. relatif aux conditions d'exercice des mandats municipaux • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13 juillet 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juillet 2020

I - 1. – Délégation de compétences accordées par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application des dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juillet 2020

I - 2. – Constitution d'une commission d'appel d'offres (CAO) permanente - Dépôt des listes en vue de la désignation • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier