Résultats 1741 à 1760 sur 122650

1. – Convention avec la société H.L.M. « Le Nid » et garantie d'un emprunt de 79 172 000 francs pour la réalisation de 38 logements à Gentilly, réservés aux adhérents de l'association des « Castors du rail ». • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 527
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Projets d'aménagement de Nancy et du groupement d'urbanisme de la région de Nancy, avant-projet d'assainissement intercommunal de l'agglomération de Nancy : avis du conseil municipal. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 527
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Acquisition par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique de terrains de la ferme Sainte-Catherine : avis du conseil après deuxième enquête. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 527
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales