Caisse des écoles (Nancy) Caisse des écoles (Nancy) • 1971-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 1-9 ; 776 W 1 Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Comité de la caisse des écoles Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Comité de la caisse des écoles Fonctionnement : statuts, liste des membres, compte-rendu de réunion. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 1 Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Comité de la caisse des écoles Élection des représentants : candidatures, liste électorale, procès-verbaux. • 2000-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 4 Sujet : enseignement • élection Type : procès-verbal • liste électorale Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Comité de la caisse des écoles Commission administrative, réunion : délibération, pièces annexes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 2 Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Délibérations et arrêtés Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Délibérations et arrêtés Registre des délibérations : 1971, 30 avril-1989, 27 avril. • 1971-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 5 Sujet : enseignement Type : registre • délibération Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Délibérations et arrêtés Registre des délibérations : 1989, 3 octobre-1996, 5 juin. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 6 Sujet : enseignement Type : registre • délibération Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Délibérations et arrêtés Comité de la caisse des écoles, réunion : dossiers de séance. • 2004-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 7 Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Délibérations et arrêtés Comité de la caisse des écoles, réunion : dossiers de séance. • 2008-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 8 Sujet : enseignement Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Finances Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : enseignement • finances locales Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Finances Comptes administratifs. • 1989-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 776 W 1 Sujet : enseignement • finances locales Type : compte administratif Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Finances Subventions : dossier de demande. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 3 Sujet : enseignement • finances locales Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Caisse des écoles (Nancy) Administration générale Finances Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes de gestion, comptes administratifs. • 2006-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 751 W 9 Sujet : enseignement • finances locales Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)