• Patrimoine
• Travaux neufs et d'entretien
• Opérations de travaux
• Édifices cultuels
• Basilique Saint-Epvre
• Généralités

Inscription au titre des monuments historiques : délibérations, arrêtés, coupures de presse, correspondance. • 1987-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine
• Travaux neufs et d'entretien
• Opérations de travaux
• Espaces verts

Parc Corbin. – Demande d'inscription au titre des monuments historiques et réhabilitation : comptes-rendus, délibérations, arrêté, notes, cahier des plans et relevés, coupures de presse, plan. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine
• Travaux neufs et d'entretien
• Opérations de travaux
• Patrimoine architectural
• Patrimoine Art nouveau

Maison Fruhinsholz. – Inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : note, arrêté, demande de protection, plan, correspondance. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988)

Synthèses des modifications (1985). Prescriptions relatives à l'implantation des constructions (1984). Listes des voies de circulation (s. d), liste des immeubles protégés (1983-1984), listes de lotissements (s. d). • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier