Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-213, 245-268, 272-291, 296-319, 328-350, 357-382, 389-417, 422-437, 441-456, 460-477, 482-493, 495-498, 502-515, 524-544, 550-604, 609-648, 652-678, 691-716, 721-741, 747-765, 767-788, 792-811, 813-832, 836-855, 858-874, 880-898, 902, 904-928 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-23, 117 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-2. - 8-10 Grande-Rue. Parcelle(s) : AN 379. Modification de façade, de menuiserie extérieure en façade et de la toiture. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-3. - 33 rue de la Salle. Parcelle(s) : BH 23. Modification et ravalement de la façade. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-2 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-4. - Immeuble Les Mauves. Parcelle(s) : AB 203. Extension et changement d'affectation. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-5. - 17 rue de Metz ; résidence La Croix du Sud (bâtiment B). Création d'une loggia fermée sur le balcon. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-4 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-6. - 17 rue de Metz ; résidence La Croix du Sud (bâtiment B). Création d'une loggia fermée sur le balcon. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-5 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-7. - quai de la Bataille ; hôpitaux Villemin-Maringer-Fournier. Construction d'un parking de 46 emplacements. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-6 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-8. - 15 rue Courbet. Ouverture de garage et ravalement de façade. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-7 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-9. - 17 rue de Guise. Parcelle(s) : AL 156. Modification de la façade et de la toiture. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-8 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-10. - 10 rue de Montreville. Parcelle(s) : AE 239. Extension d'un bâtiment existant. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-9 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-11. - Passage de la Rame ; angle Patton. Parcelle(s) : CL 671. Construction d'un bâtiment à usage de garage. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-10 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-13. - 6 rue du Joli-Coeur. Parcelle(s) : AH 508. Modification de façade. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-11 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-14. - 3 rue de la Boudière. Extension, création d'une véranda. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-12 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-15. - 33 rue Augustin-Hacquard. Parcelle(s) : AD 78. Surélévation d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-13 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-16. - 3 avenue du Général-Leclerc. Parcelle(s) : BL 37. Transformation de devanture. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-14 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-17. - 87 rue Vayringe. Parcelle(s) : H2110, 2111, 2112, 2119, 2120, 2121. Construction d'une véranda. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-15 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-18. - 54-56 rue Saint-Anne. Parcelle(s) : BC 185. Modification de façade, création d'un velux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-16 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-19. - 30-32 rue du Sergent-Bobillot. Parcelle(s) : CH 216. Construction d'une clôture. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-17 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1983 PC 1983-20. - 30-32 rue du Sergent-Bobillot. Parcelle(s) : CH 216. Modification de façade, création de baies. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 2-1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire