• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 8 juin 1953

13. – Barrage de Méréville, enrochements à exécuter à la limite aval de l'arrière-radier : marché sur appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Remboursement à des particuliers de la part de la Ville dans les frais d'asphalte de trottoirs. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Participation de la Ville dans les travaux de réfection de la vitrerie du temple protestant. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Occupation du domaine privé de la ville par le passage d'une ligne électrique : convention à passer avec l'Électricité de France. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Occupation du domaine privé de la Ville par le passage d'un câble téléphonique souterrain : convention à passer avec des Postes, télégraphes et téléphones (P.T.T). • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements rue Fabert. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Marchés de gré à gré. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Instance judiciaire : Auguste Hasselmann. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Instance judiciaire : cirque Amar. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Installation de plans indicateurs sur la voie publique. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Subvention au centre d'amélioration du logement. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Entretien différé des propriétés communales : devis modificatif et complémentaire. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Effort de la Ville en faveur de la construction : engagement de dépense et approbation de devis. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à un appareil d'éclairage public électrique. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Convention avec la société des crèches de Nancy en vue de la prise à bail de différents locaux et du jardin de la crèche Marie-Bour, 52 rue Mac-Mahon, à Nancy. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Propriétés communales, libération d'un logement de fonction à l'Abattoir : instance judiciaire. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Abattoir : agrandissement du hall d'abatage des porcs. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Demande de subvention communale. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier