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2. – Construction de l'école maternelle du nouveau groupe scolaire intercommunal du Placieux, devis et cahier des charges des travaux : passation du marché à la suite de concours sur appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 525
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Création de logements par division d'appartements ou par transformation de mansardes : modification de la délibération du 11 juillet 1952. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 525
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales