Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 François-Guinet (rue) : sans n°, n° 1, 3-4, 6-14, 16-19, (19-21), 20-23 (1906, 1923, 1967, 1979, 1987, 1989-1990, 1992-2000). • 1906-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 18 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue François-Guinet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Foucotte - Général-Hulot François-Guinet (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 7/5 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue François-Guinet
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis François-Guinet (rue) : n° 3, 4, 5, 6, 9, 11, 17, 19, 20, 21, 23, 30. • 1907-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 742 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue François-Guinet