Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 295 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 68. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 323 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 73. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 71 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 88. – Immeuble, restructuration. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 153 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 91. – Local commercial Speedy, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 47 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 9e-Division-d'infanterie-coloniale (place de la). – Centre commercial Lidl, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 192 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande surface commerciale Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la 9e-Division-d'infanterie-coloniale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Ier (boulevard), n° 20. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 1997-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 72 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Albert-Ier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Lebrun (rue), n° 17. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 249 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Alfred-Krug (rue). – Centre de transit routier, construction. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 89 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Alfred-Krug
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anatole-France (avenue), n° 2. – Terrain de la Compagnie générale française des transports et entreprises (CGFTE), aménagement. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 73 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier • logement collectif • espace vert Fonction : aménagement • construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Andreu-de-Bilistein (quai), n° 6. – Centre national de la fonction publique territoriale, construction. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 75 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • centre de formation • formation professionnelle Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Centre national de la fonction publique territoriale (France) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Andreu-de-Bilistein Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre national de la fonction publique territoriale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anne-Fériet (rue), n° 16-18. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 29 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Anne-Fériet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Augustin-Hacquard (rue), n°13. – Maison individuelle, recours gracieux de la construction. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 76 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Augustin-Hacquard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 103-105. – Garage, extension. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 176 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 105. – Dépôt de la société Point P, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 181 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 35. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 252 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 56. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 44 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Auxonne (rue d'), n° 2-4. – Bureaux, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 197 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • société commerciale Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Badonviller (rue de), n° 69. – Temple de l'Église de Jésus-Christ des saints des derniers jours, construction. • 19-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 62 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • édifice cultuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Badonviller Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Temple de l'Église de Jésus-Christ-des-saints-des-derniers-jours
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Badonviller (rue de), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 135 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Badonviller