• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

31. – Fournitures et travaux dans différents établissements scolaires et bâtiments communaux : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

32. – Déclaration d'ouverture d'un cours d'enseignements ménager à la maison des orphelines : avis du conseil municipal. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

33. – Bureau de bienfaisance, extension aux assurés sociaux chômeurs, de l'assistance médicale gratuite à domicile : avis du conseil municipal. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

34. – Bureau de bienfaisance : report d'un crédit. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950

28 mars 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

1. – Hôpital d'enfants et orphelinat Hinzelin-Lhuillier. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

2. – Personnel communal : attribution d'une prime aux ouvriers auxiliaires rétribués sur les bases du secteur privé. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

3. – Personnel auxiliaire de bureau et de service : attribution d'un acompte sur majoration de traitements. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

4. – Réforme du régime des pensions de la caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales : péréquation des pensions. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

5. – Services des eaux : indemnités allouées aux fonctionnaires et agents du service de la navigation chargés de l'exploitation des usines élévatoires de Messein. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

6. – Service des eaux : marché sur appel d'offres. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

7. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

8. – Legs de Mme Georges Martin à la Ville : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

9. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

10. – Collège moderne et technique de jeunes filles : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

11. – Domaine de Remicourt : cession d'un terrain. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

12. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation du plan d'aménagement : rue des Fabriques et rue Jeannot. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

13. – Propriétés communales : bail de l'Hôtel Fontenoy. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

14. – Travaux de chômage : vote d'un crédit d'urgence complémentaire. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

15. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier