• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

32. – Théâtre municipal : examen d'une demande du directeur. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

33. – Reproduction, sous le péristyle de l'Hôtel de Ville, du décret conférant la Légion d'honneur à la Ville de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

34. – Évacuation de eaux de pluie sur la place du Marché. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

35. – Manifestations et cortèges sur la voie publique : modification du règlement de police. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

36. – Commission de classement du personnel communal : désignation d'un délégué du Conseil. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

37. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : désignation d'un délégué du Conseil. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

38. – Révision de la liste des électeurs au Tribunal et à la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

39. – Révision de la liste préparatoire du jury en matière criminelle : désignation des délégués du Conseil. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

40. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

41. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

42. – Mainlevée d'inscriptions hypothécaires. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

43. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, aux familles nombreuses et aux femmes en couches. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

2. – Compte administratif de 1929. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

3. – Budget additionnel de 1930. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

4. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

5. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

6. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

7. – Assurances sociales : détermination du salaire limite à appliquer aux salariés de la Ville de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

8. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré : adjudication de travaux. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

9. – Impression du projet de budget détaillé de 1931 : marché de gré à gré. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier