• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

20. – Legs de M. Belaizoux aux hospices civils et au bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

21. – Legs de M. Chassard aux hospices civils et à la Maison des orphelines : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

22. – Emploi d'une subvention de l'État : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

23. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

24. – Modification des alignements de la rue Isabey. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

25. – École de plein air et colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

26. – Avenant à la convention passée avec la compagnie des tramways pour l'arrosage des chaussées. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

27. – Doublement du réservoir de Beauregard : emploi de rabais et reliquats disponibles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

28. – Modification des alignements généraux de la ruelle de la Rame : résultats de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

29. – Marchés de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

30. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

31. – Demandes d'installation de deux postes transformateurs présentées par la compagnie lorraine d'électricité. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

32. – Location de propriété communale. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

33. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

35. – Construction d'égouts collecteurs : passage sous le canal de la Marne au Rhin. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

36. – Demande d'autorisation d'ouverture sur passage mitoyen : fixation de redevance. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

37. – Dégrèvements de redevances d'eau de Moselle. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

38. – Dégrèvement de taxes sur les enseignes. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

39. – Congrès d'hygiène publique et sociale : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

40. – Congrès de la fédération des anciens combattants et victimes de la guerre de la compagnie des chemins de fer de l'Est : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier