• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

24. – Construction de trottoirs, demande de déclaration d'utilité publique : résultat de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 22 décembre 1933

25. – Grosses réparations à exécuter à l'Arc de Triomphe : emploi de rabais d'adjudication. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 22 décembre 1933

26. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 22 décembre 1933

27. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 22 décembre 1933

28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 22 décembre 1933

29. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 22 décembre 1933

30. – Bourses de la fondation Bailly. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 22 décembre 1933

31. – École primaire supérieure de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

Condoléances à Monsieur Husson. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

2. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1932. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

3. – Construction de l'École Primaire supérieure de garçons : règlement de travaux complémentaires. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

4. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : demande de réduction de retenue garantie. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

5. – Construction d'un bureau d'octroi boulevard Maréchal-Joffre : approbation de devis et imputation de dépense. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

7. – Classement et fixation des alignements généraux de rues ouvertes par l'Office public d'habitations à bon marché. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

8. – Lycée Jeanne-d'Arc : indemnité de logement à la surveillante générale. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

9. – Société des transports départementaux : demande de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

10. – Crédits supplémentaires. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

11. – Construction scolaire : paiement par annuités des subventions de l'État • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

12. – Location à l'administration de l'enregistrement de l'Hôtel de Fontenoy, rue du Haut-Bourgeois : avenant au bail. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 6 février 1934

13. – Modifications au statut du personnel communal : prime de technicité, allocation forfaitaire au personnel de l'octroi. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier