• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

12. – Vœu tendant à la fermeture des guichets postaux les dimanches et jours fériés. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

13. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

14. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

15. – Concours pour la transformation de l'hôtel de Ville : désignation des délégués du conseil au jury. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

16. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

2. – Location par la Ville d'un local affecté à un bureau d'octroi. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

3. – Office départemental et municipal de placement, exécution de travaux d'aménagement : demande de participation de l'État et du département. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

4. – Projet de lotissement de Beauregard-Monplaisir : avis après enquête. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

5. – Projet de lotissement de la société Foncière Protection : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

6. – Modification du bordereau des salaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

7. – Mise en état de viabilité de la rue Notre-Dame-de-Lourdes : emploi du versement du lotisseur. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

8. – Suppression du square de la place du Colonel-Driant. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

9. – Hospices civils : transformation de la pouponnière de l'hôpital central. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

10. – Travaux d'amélioration à exécuter au lycée Henri-Poincaré : devis supplémentaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

11. – Création de pans coupés à l'angle de diverses rues : avis après enquête. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

12. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

13. – Demande de rétrocession d'un terrain récemment acquis par la Ville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

14. – Demande de concession de distribution d'énergie électrique : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

15. – Bureau de bienfaisance : vente d'immeuble. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

16. – Bureau de bienfaisance : rente viagère à un ouvrier accidenté : ouverture de crédit. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier