• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 7 juillet 1936

14. – Demande de bourse nationale à l'École nationale professionnelle : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

2. – Legs de Mme Klein veuve Dumont à la Ville de Nancy : acceptation définitive. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

3. – Autorisation d'ester en justice : M. Marcel Parmentier contre la Ville de Nancy. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

4. – Location de propriétés communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

5. – Défense passive : aménagement d'un poste de secours à Santifontaine. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

6. – Hospices civils : révision générale des traitements et salaires du personnel hospitalier et ouverture de crédits. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

7. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et de pension. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 août 1936

8. – Hospices civils : allocation à la veuve d'un employé. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 août 1936

9. – Hospices civils : emploi des économies réalisées par application des décrets-lois. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 août 1936

10. – Hospices civils, succession de Mme veuve Collet née Vigneron : achats de rente. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 août 1936

11. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit et réalisation de valeurs. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 août 1936

12. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : ratification du nouveau bordereau des salaires et approbation de l'annexe modificative. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

13. – Marchés sur appel d'offres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 août 1936

14. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière de Préville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 août 1936

15. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : adjudication de travaux et de fournitures. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

16. – Adjudication des travaux de réfection d'allées au cimetière du Sud. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

17. – Adjudication des travaux d'agrandissement de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

18. – Adjudication des travaux d'aménagement de terrains de sport. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 août 1936

19. – Échange de parcelles de terrain pour l'ouverture du boulevard Joffre. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 31 août 1936

20. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier