• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 18 janvier 1938

20. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

21. – Modification des règlements et tarifs de l'octroi. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision du tarif. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

23. – Modification du tarif des droits de place et de stationnement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

24. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépulture. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Révision du tarif des droits de voirie. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

26. – Emprunt de huit millions de francs pour l'exécution de travaux et l'acquisition d'immeubles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

27. – Budget primitif de 1938. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

28. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : révision de tarif. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

30. – Pavillon Louise-Elisabeth : augmentation de la subvention allouée à un pensionnaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 1938

2. – Installation de postes transformateurs d'électricité. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 1938

3. – Acquisition d'un immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 1938

4. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour ouverture de rues • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 1938

5. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 1938

6. – Renonciation de la Ville a une servitude : transaction avec un propriétaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 1938

7. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 1938

8. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 1938

9. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 février 1938

10. – Location de propriété communale. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier