• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

4. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Instances judiciaires : M. Roger Lepagneau, M. Léon Sacré. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Fixation d'alignements généraux : prolongement de la rue des Tiercelins. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Modification des alignements généraux de la rue Charles-III. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Construction rue Drouin d'un immeuble destiné à l'union locale des syndicats ouvriers : adjudication de travaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Caisse communale de retraites : péréquation des pensions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Foire de mai : révision du prix de location des baraques. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Révision de marchés. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Adjudication des fournitures de combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Déplacement des services municipaux : devis complémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Indemnité pour résiliation de bail. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Hospices civils et Maison des orphelines : crédit d'urgence. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Tramways : examen des dernières demandes de la compagnie. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Demandes de subventions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Modification du statut : attribution de congé de longue durée aux employés atteints de tuberculose. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Personnel municipal : modification des cadres et du barème des traitements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – École des beaux-arts : modification au règlement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Hospices civils : révision du prix de journée et de pension des malades et hospitalisés payants et des accidentés du travail. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier