• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

24. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit supplémentaire et demande d'abandon par la ville d'une partie du mobilier lui appartenant. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

25. – Caisse de crédit municipal : réalisation de valeurs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

26. – Compagnie du gaz : installation de cabines pour détendeurs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

27. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

28. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

29. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de journée. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

30. – Manifestation internationale d'athlétisme : garantie de la ville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

31. – Réalisation de l'emprunt de 2 000 000 de francs : approbation du traité passé avec la caisse des dépôts et consignations. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

32. – Théâtre municipal, avenant au cahier des charges : utilisation des locaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

33. – Projet de lotissement Beauregard - Saint-Claude : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

34. – Demande d'installation d'un dépôt de gaz combustibles liquéfiés : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

35. – Demande d'installation d'un dépôt d'acétylène, d'hydrogène, d'oxygène et de carbure de calcium : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

36. – Transfert de la morgue municipale. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

37. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'administration des P.T.T. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

38. – Désignation de membres des commissions municipales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

40. – Demande de bourse communale à l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

41. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

43. – Conservatoire de musique : retrait de l'exonération de la rétribution scolaire accordée à un élève. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier