• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

14. – Hospices civils : révision des salaires et indemnités du personnel. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Hospices civils, construction de la nouvelle pharmacie de l'hôpital central : devis supplémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Maison des orphelines : legs de Mme Lefort. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Personnel communal : coordination des règlement et statut particuliers avec le régime général des assurances sociales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Cotisation des musiciens de l'orchestre du conservatoire de musique aux assurances sociales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la bibliothèque publique. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : situation des élèves de nationalité étrangère. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : convention avec l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Cession de matériaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demande d'indemnité à la suite de l'exécution de travaux publics. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Participation de la ville aux travaux de réfection de divers monuments historiques. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Remboursement d'un trop-perçu sur consommation d'eau. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Reports de crédits. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier