• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

20. – Augmentation des cachets des musiciens de l'orchestre des concerts du Conservatoire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 12 novembre 1941

21. – Fusion de la caisse communale de secours et pensions de la Compagnie de sapeur-pompiers avec la caisse communale de retraites. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

22. – Personnel communal : suppression de la prime à la naissance. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

23. – Personnel communal : nouvel aménagement des congés maladie. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

24. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Commission administrative des Hospices civils : honorariat. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

26. – Marché couvert : exonération de redevances. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : règlement d'honoraires aux architectes. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

28. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux, règlement d'honoraires aux architectes. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

29. – Lycée Henry-Poincaré : demande de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Fondation Bailly : demande de renouvellement des bourses. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

31. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention ou de renouvellement de subventions communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 12 novembre 1941

32. – École primaires supérieure de garçons et école primaire supérieure de filles. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

33. – Écoles nationale professionnelles. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

34. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi pension. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 12 novembre 1941

35. – École d'agriculture de Tomblaine : demande de subvention communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

36. – École départementale d'accouchements : demande de subvention communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

37. – Demande de bourse nationale à l'école nationale d'Arts et Métier de Cluny, avis du conseil municipal. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1941

38. – Liquidations de pensions de retraites. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 22 décembre 1941

2. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier