• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

10. – Vœu tendant à la mise en service d'un autorail Nancy-Sarreguemines-Forbach et retour. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

11. – Entr'aide familiale : participation de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

12. – Organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1947

13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1947

14. – Budget supplémentaire de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1947

15. – Concerts du conservatoire : fixation du prix des places. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

16. – Collecte et incinération des ordures ménagères : calcul de la redevance de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

17. – Création à Nancy de bibliothèques municipales de prêt à domicile. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1947

18. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

19. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 23 septembre 1947

20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

2. – Règlement intérieur du conseil. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

3. – Désignation des représentants de la ville au conseil d'administration de la régie industrielle municipale mixte d'assainissement de Nancy. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

4. – Désignation des délégués au comité d'administration du syndicat intercommunal d'électricité du département de Meurthe-et-Moselle. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

6. – Conseil d'exploitation du théâtre : modification du règlement. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 14 novembre 1947

7. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

2. – Personnel communal, conseil de discipline : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

3. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

4. – Dragages en Meurthe : marché de gré à gré. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 19 décembre 1947

5. – Relèvement des tarifs de consommation d'eau de Moselle. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier