• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 20 décembre 1948

20. – Inspection médicale scolaire : fixation de redevances pour services rendus. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 20 décembre 1948

21. – Crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

22. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

23. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

24. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 20 décembre 1948

25. – Collèges modernes de garçons et de jeunes filles : demande de bourse communale et relèvement du taux des bourses. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 21 janvier 1949

2. – Emprunt pour la réfection des voies publiques : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 21 janvier 1949

3. – Emprunt de 3 000 000 francs : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 21 janvier 1949

4. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

2. – Usine élévatoire de Messein : protection des installations contre les crues. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

3. – Eaux de Moselle : emploi de rabais d'adjudications. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

4. – Consolidation de l'hôtel de ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

5. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

6. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

7. – Conservatoire de musique : modification de la convention passée avec l'État et du règlement organique. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

8. – Caisse des écoles publiques, décision modificative de 1948 : budget primitif de 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

9. – Location de propriétés communales. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

10. – Immeuble 31 rue Saint-Thiébaut : location verbale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

11. – Immeuble 82 avenue de Strasbourg : location verbale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 24 janvier 1949

12. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier : fixation de la redevance. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier