• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

8. – Utilisation de la salle municipale de la porte Saint-Nicolas par les services de la navigation. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

9. – Concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

10. – Demande d'exploitation d'un atelier de fabrication d'encaustique et de cirage : dépôt de liquides inflammables. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

11. – Eaux de Moselle : réduction du tarif pour la consommation d'eau dans les établissement de bains. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

12. – Eaux de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

13. – Taxe de licence sur les débits de boissons : modification des tarifs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

14. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble 19 rue des Carmes. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

15. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

16. – Caisse de crédit municipal : reclassement du personnel. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

17. – Reports de crédits. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

18. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

19. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 15 millions de francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

20. – Crédits d'urgence en faveur de la caisse des écoles maternelles. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

21. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 décembre 1949

22. – Conseil d'exploitation du théâtre pour la saison 1949-1950 : remplacement d'un membre. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

2. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

3. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues de la Moselle : autorisation d'emprunt. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

4. – Usine élévatoire de Messein : fourniture d'une vanne-toit automatique. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

5. – Photo-filmeurs : réglementation de l'exercice de cette profession sur la voie publique. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

6. – Caisse des écoles, décision modificative 1949 : budget primitif 1950. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier